Accords nationaux de la métallurgie

Quelques accords nationaux dans la métallurgie

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Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification modifié par les avenants du 30 janvier 1980, du 21 avril 1981, du 4 février 1983, du 25 janvier 1990 et du 10 juillet 1992

Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification PDF

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Accord du 26 fevrier 1976 sur les conditions de déplacements

Accord du 26 février 1976 PDF

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Accord national du 29 janvier 2000 portant révision provisoire des classifications dans la métallurgie

Accord national du 29 janvier 2000 PDF

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Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie et déclaration des parties signataires de l'accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des qualifications professionnelles de la métallurgie

Accord national du 21 décembre 2000 PDF

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Accord national du 3 janvier 2000 sur le travail de nuit 

Accord national du 3 janvier 2002 PDF

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Accord national du 26 fevrier 2003 sur la sécurité et la santé au travail

Accord national du 26 février 2003 PDF

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Accord national du 25 novembre 2005 sur l'information et la communication dans la métallurgie

Accord national du 25 novembre 2005 PDF

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Accord national du 19 juin 2007 relatif à l’égalité professionnelle et aux mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Accord national du 19 juin 2007 PDF

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Accord national du 30 juin 2009 portant avenant à l'accord national du 19 juin 2007 relatif à l’égalité professionnelle et aux mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Accord national du 30 juin 2009 PDF

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Accord national du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés dans la Métallurgie

Accord national du 4 décembre 2009 PDF

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Accord national du 26 avril 2010 sur les voies et moyens du dialogue social dans la métallurgie

Accord national du 26 avril 2010 PDF

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Accord national du 17 mai 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) dans la métallurgie

Accord national du 17 mai 2010 PDF

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Accord du 1er juillet 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

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