syndicat CGT Amcor Capsules Chalon sur Saône

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Note de service de la Direction d'avril 2012 "explications sur les compteurs d'annualisation"

Explications sur les compteurs d'annualisation. Note de service PDF

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4 janvier 2013

Accords sur le droit syndical des instances représentatives du personnel

Accord sur le Comité de Groupe France Amcor du 9 mai 2012 Accord comité de groupe partie 1 PDF Accord comité de groupe partie 2 PDF Accord sur le droit syndical au sein de la société Pechiney emballage alimentaire du 13 novemebr 1992 Accord sur le droit...

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4 janvier 2013

Délégation aux obsèques et caisse de solidarité décès.

Délégation aux obsèques note de Direction du 16 juin 1990 Délégation aux obsèques PDF Caisse de solidarité décès du 2 novembre 1983. Caisse solidarité décès PDF

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4 janvier 2013

Convention collective de la métallurgie de Saône et Loire

Convention collective de la Métallurgie de Saône et Loire du 29 avril 1980 modifiée le 23 octobre 1989, le 21 juin 1995 et le 19 décembre 2003. Convention collective 71 PDF Avenant de la convention collective de la métallurgie de Saône et Loire du 21...

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4 janvier 2013

Accord d'établissement sur l’aménagement des horaires de travail du personnel en journée

Accord d'établissement sur l'aménagement des horaires de travail du personnel en journée du 26 mars 1982 (concernant l'horaire variable). Aménagement des horaires de travail du personnel en journée PDF

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4 janvier 2013

Caisse de retraite et de prévoyance Saint-Gobain (ACR)

Régime d'allocation Complémentaire de retraite (ACR). régime complémentaire de retraite partie 1 PDF régime complémentaire de retraite partie 2 PDF régime complémentaire de retraite partie 3 PDF Avenant du 26 mars 1979 PDF

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4 janvier 2013

Congés familiaux

Suite aux demandes CGT et depuis les NAO de l'année 2011, les droits à congés familiaux sont identiques pour les personnes mariées et les personnes pacsées à l'exeption (pour l'instant), des jours de congés supplémentaires (7 jours calendaires) attribués...

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